Conditions Générales d'Utilisations
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En accédant au Site Web et en l'utilisant, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation sans aucune réserve et vous vous engagez à les respecter.
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L'Administrateur du Site Web (noté l'Administrateur) se réserve le droit de modifier les dispositions des présentes conditions d'utilisation et l'Utilisateur (noté l'Utilisateur) est dès lors prié de les consulter préalablement à toute nouvelle utilisation.
Le terme Utilisateur désigne toute personne utilisant le Site Web a quelque fin que ce soit.
Les présentes conditions ont uniquement trait à l'utilisation du Site Web et doivent être complétées des Conditions Générales de Ventes, qui restent intégralement d'application à la relation juridique entre L'Administrateur et l'Utilisateur.
L'Administrateur du Site Web est Ludovic Tousch, personne physique, ayant ses bureaux au 44, rue Théodore Eberhard, L-1452 Luxembourg, LUXEMBOURG.
L'hébergeur du Site Web est la Société OVH, SAS au capital de 10 069 020 € dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, FRANCE.
L'Administrateur met tout en œuvre pour, dans la mesure du possible, assurer l'accès au Site Web 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sans aucune garantie quelle qu'elle soit en la matière. Cet accès peut toutefois être interrompu, notamment en cas de maintenance et de mise à jour, en cas de panne ou pour d'autres raisons techniques, notamment de la part de l'hébergeur du Site Web.
L'Administrateur se réserve toutefois le droit de refuser l'accès à son Site de vente en ligne à tout Utilisateur, à tout moment, unilatéralement et sans notification préalable, que ce soit en tout ou en partie, plus particulièrement en cas de violation évidente des présentes conditions par l'Utilisateur.
L'Administrateur peut en outre décider à tout moment d'intérrompre partiellement ou totalement le fonctionnement du Site Web, pour une durée indéterminée et sans préavis.
Le Site Web et sa structure, y compris les textes, la mise en pages, les composantes graphiques, la présentation, les logos, et tout autre contenu dans ce Site Web, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de L'Administrateur.
Ces droits de propriété intellectuelle concernent entre autres, sans que cette énumération soit limitative : le droit d'auteur, le droit des marques et des dessins et modèles.
Sans l'autorisation écrite et préalable de L'Administrateur, il est interdit à l'Utilisateur de modifier, copier, distribuer, communiquer, traduire, diffuser, reproduire, publier, céder ou vendre les informations, logiciels, produits ou services obtenus sur le Site Web.
Il lui est également interdit de créer des travaux dérivés des éléments susmentionnés. Toute demande d’autorisation d’utilisation peut être introduite par e-mail à l’adresse "webmaster_japanophone.com" (remplacez le "_" par le caractère arobase habituel).
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7.1 Liens entrants
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Cette autorisation peut être demandée par e-mail à l’adresse "webmaster_japanophone.com" (remplacez le "_" par le caractère arobase habituel), en précisant l’adresse de la page (URL) où figurera le lien sur le site tiers.
Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du Site Web à l’intérieur d’un site tiers par des procédés dits d’inclusion, de cadres (iframe), d’inlining ou tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.
7.2 Liens sortants
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L'Utilisateur s'interdit donc à engager la responsabilité de l'Administrateur concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants. En sus, il s’engage à prendre connaissance des mentions légales propres à ces pages web.
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Si les parties tendront toujours à régler leurs différends à l'amiable, tous litiges éventuels concernant les relations entre l'Administrateur et l’Utilisateur, les présentes Conditions Générales d'Utilisations, seront de la compétence exclusive des tribunaux luxembourgeois.
Au cas où une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisations seraient nulles ou invalides, cela n’affecterait en aucun cas la validité et l'applicabilité des autres clauses des présentes conditions.